Greater Paris Metropolitan Region
Doté d'une pratique significative acquise en cabinets d'avocats international et dans plusieurs groupes industriels (énergie, chimie, cosmétiques et explosifs), mon objectif est aujourd'hui d'apporter à un nouveau groupe mon expérience des opérations quotidiennes comme des dossiers complexes dans des activités à hauts risques et fortement réglementées, en France et à l'International (Europe, Amérique du Nord et du Sud, Asie, Afrique).
• Contrats EPC, O&M, sous-traitance (Common Law et Droit Civil). • Contentieux, réclamations. • Appels d’offres, marchés publics. • Droit immobilier (responsabilité décennale). • Droit de l’environnement. • Droit des sociétés, fiscalité internationale. • Préparation et animation de formations en Common Law.
• Appels d’offres, marchés publics, contrats, CGA, CGV, droit des transports. • Droit des sociétés, fiscalité (France et Italie). • Immobilier (baux commerciaux, responsabilité décennale). • Contrôle des exportations. • Contentieux, réclamations, assurance (gestion de sinistres), procédures pénales. • Propriété intellectuelle (dessins & modèles, brevets, droit d’auteur). • Ethique et conformité (rédaction de directives). • Hygiène et sécurité (délégations de pouvoir).
• Développement d’une activité de location automobile via une plateforme digitale (Europe, Amérique Latine). • RGPD dans l’UE, droit de l’internet (politique de confidentialité, conditions d’utilisation). • Contrats-cadres IT, apports d’affaires, licence. • Assurances : contrats de distribution, de courtage, conditions particulières, bulletins de souscription, documents d’information.
Contrats IT (SAAS, infogérance, e-learning, RGPD, données de santé), Contrats-cadres (clients, fournisseurs), Revue de CGA et de CPA avec déviations, Baux étrangers et ICPE, Contrôle des exportations.
Contrats-cadres, revue de CGA avec déviations, contrats de services.